Les 44 Présidents des Conseils généraux
de la droite, du centre et des indépendants
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Steven PRUNETA
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Jacques PELISSARD réélu à la présidence de l'AMF
(28/11/2008
publié dans : Vie politique
)
Jacques PELISSARD a été réélu à la présidence de l'Association des Maires de France Le Président aime souvent à rappeler qu' "Il n'y a pas de clivage droite-gauche dans la bonne gestion d'une ... -
Finances locales à l'AMF : le FC TVA est bien un remboursement
(28/11/2008
publié dans : Finances
)
Le Ministre du Budget est venu réaffirmer que le FC TVA est un remboursement de la TVA acquittée par les collectivités à l'occasion de leurs investissements. Gilles CARREZ, Rapporteur général de ... -
Réunion des 44 Présidents du groupe DCI
(25/11/2008
publié dans : Vie de l'ADF
)
Bruno SIDO et les Présidents du groupe DCI se sont rencontrés pour partager leurs points de vue sur la réorganisation territoriale et notamment afin de répondre au formulaires de l'ADF. Certaines ... -
Contribution du Président Charles BUTTNER
(20/11/2008
publié dans : Vie politique
)
Voici des éléments de la contribution de Monsieur Charles BUTTNER, Président du onseil général du Haut-Rhin 1- La coopération interdépartementale Bas-Rhin / Haut Rhin Les exécutifs bas-rhinois et ... -
FC TVA (3) Evolution de l'enveloppe normée
(18/11/2008
publié dans : Finances
)
Les spécialistes excuseront les imprécisions contenues dans cette partie. A- La situation de l’enveloppe normée en 2007 L’enveloppe normée comprenait principalement la DGF (dotation globale de ... -
FC TVA (2) un calcul pas si simple
(18/11/2008
publié dans : Finances
)
· Comment arrive-t-on à un tel différentiel ? La différence entre la TVA payée 19.6 % et le remboursement 15.5 % s’explique principalement par le fait que la TVA contribue au financement de ... -
FC TVA (1) rappel historique et données générales
(18/11/2008
publié dans : Finances
)
· Rappel historique et données générales Les collectivités paient la TVA sur les investissements qu’elles réalisent. Cette fiscalité ne donnant pas lieu à refacturation, plus elles investissent, ... -
Quel scénario pour en finir avec le mille feuille
(17/11/2008
publié dans : Démocratie locale
)
Un article de la gazette parue ce samedi 15 novembre sur la réforme territoriale intitulé « Quel scénario pour en finir avec le mille feuille » mérite une attention particulière. Ce dernier ... -
L'Alsace en a envi !
(17/11/2008
publié dans : Démocratie locale
)
Extrait de la Gazette des communes en date du 17 novembre, le Président du conseil général du Bas-Rhin, guy-Dominique KENNEL évoque le projet alsacien. "L'Alsace, petit territoire composé de deux ... -
La Région et les Départements en une seule collectivité Maurice LEROY
(17/11/2008
publié dans : Démocratie locale
)
Dans la Gazette des communes de cette semaine, Maurice LEROY, le Député Nouveau-Centre et Président du conseil général du Loir-et-Cher, prend l'image d'une lasagne indigeste et couteuse pour ... -
Le département doit maintenir des compétences facultatives
(16/11/2008
publié dans : Finances
)
Dans la gazette des communes, Alain LAMBERT prévient que la suppression de la clause générale de compétence ne doit pas être imposée et il appelle à l'existence de compétences facultatives, qui ... -
Imaginer les métropoles d'avenir
(07/11/2008
publié dans : Aménagement du territoire
)
Dominique PERBEN, Député et vice-président du conseil général du Rhône, membre du comité BALLADUR, a rendu un rapport en janvier 2008 sur les métropoles intitulé « Imaginer les métropoles d’avenir ... -
Un nouvel espace rural
(07/11/2008
publié dans : Aménagement du territoire
)
Les sénateurs, Claude BELLOT et Jean FRANCOIS-PONCET, ont remis un rapport en juillet sur le « nouvel espace rural français ». Cette étude montre le dynamisme de l’espace rural, dont la population ... -
Enveloppe normée progressera au delà de l'inflation
(07/11/2008
publié dans : Finances
)
Si le taux d'inflation a été ramené à 1,5%, alors qu'il avait initialement tablé sur une hausse des prix de 2%. Il n'impactera pas la progression de l'enveloppe normée des concours de l'Etat aux ... -
l'ADF rencontre le Ministre de l'Education nationale
(05/11/2008
publié dans : Collèges, Education, Culture, Sport
)
Xavier DARCOS, Ministre de l'Education nationale a reçu une délégation pluraliste de l'ADF comprenant Claudy LEBRETON, Président, Bruno SIDO, Secrétaire général, Claude HAUT, Président de la ... -
Groupe ADF AMF ARF
(05/11/2008
publié dans : Démocratie locale
)
Bruno SIDO et Philippe LEROY, présidents des conseils généraux de la Haute-Marne et de la Moselle, feront partie du groupe de travail ADF AMF ARF sur l'architecture institutionnelle. -
Groupe de travail AMF ADF ARF Clarification des compétences
(04/11/2008
publié dans : Démocratie locale
)
Eric DOLIGE, 2nd vice-président de l'ADF Les présidents Eric DOLIGE et Joseph KERGUERIS ont été désignés pour siéger comme membres de l'inter groupe AMD AFD ARF consacré à la clarification des ... -
Groupe de travail ADF AMF ARF Finances locales
(04/11/2008
publié dans : Finances
)
Les sénateurs Alain LAMBERT, président du conseil général de l'Orne, et Philippe ADNOT, président du conseil général de l'AUBE ont été désigné pour siéger comme membres à l'inter groupe de travail ... -
Une motion finale de l'ADF bien reprise dans la presse
(01/11/2008
)
Extrait de mediapart, "retour sur le bing bang institutionnel proposé par les députés" de Romain LACUISSE "Ainsi, l’assemblée des départements de France n’oublie pas, parallèlement à la recherche ...